Mentions légales
Structure
« Chérubins Éditions » est une marque déposée à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), toute utilisation non autorisée de cette marque ou du logo associé fera l’objet de poursuites.
CHÉRUBINS ÉDITIONS SAS
4 Rue du Glapier
51320 Montépreux
Email : contact@cherubinseditions.com
Site internet : www.cherubinseditions.com
Fondatrice, éditrice, graphiste, maquettiste, commerciale et directrice de publication : Sandrine BELAIR
Structure juridique : SAS
Capital social : 3 200 euros
Numéro de SIRET : 821 930 088 00017
RCS : Reims 821 930 088
TVA Intracommunautaire : FR30821930088
APE : 5811 Z = Édition de livres
Distribution & Diffusion numérique : Immatériel.fr
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros d’amende.
Liens hypertextes
Chérubins Éditions ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web. Un lien vers un site non Chérubins Éditions ne signifie aucunement que les Éditions Chérubins Éditions assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites.
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande d’autorisation.
Informations personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant. Pour exercer ce droit, écrivez-nous à : cherubinseditions@gmail.com
L’utilisateur inscrit à notre Newsletter peut mettre fin à ces envois en suivant les indications figurant au bas du mail d’information et ceci à tout instant.
Médiation
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation : www.mediateur-consommation-smp.fr
